SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME, (société anonyme)
Numéro de dépôt :
1698832
Date de dépôt :
11/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/2011
Présentation de la marque TACIT
Déposée le 11 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TACIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME domicilié(e) Centre d'Etudes Nucléaires de Saclay, 91190 GIF SUR YVETTE (dossier no 2199621) - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 045 879 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVATOME domicilié(e) (dossier no 2199621) - France.
La marque TACIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698832.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME, (société anonyme) - Centre d'Etudes Nucléaires de Saclay, 91190 GIF SUR YVETTE (dossier no 2199621) - France - SIREN 722045879
BREVATOME - (dossier no 2199621) - France
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2001 n°2199621 - Publication au BOPI 2001-06-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11
Appareil pour la manutention de conteneurs maritimes et de caisses mobiles ferroviaires utilisé notamment dans le cadre du transport intermodal. Services de manutention et de stockage liés au produit précité
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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